Marque enregistrée - Marque en vigueur

Fonderie Saint Luc
Fonderie Saint Luc

Numéro de dépôt :
4603671
Date de dépôt :
30/11/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/11/2029
Fonderie Saint Luc de Fonderie Saint Luc

Présentation de la marque Fonderie Saint Luc

Déposée par voie électronique le 30 novembre 2019 par Fonderie Saint Luc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Fonderie Saint Luc » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-51 du 20 décembre 2019.

Le déposant est Fonderie Saint Luc domicilié(e) 32 rue de la frenaie - 63122 - Ceyrat - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fonderie Saint Luc, Monsieur Jeremy Croso domicilié(e) 86 avenue des celestins - 03200 - Vichy - France.

La marque Fonderie Saint Luc a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4603671.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Fonderie Saint Luc arrivera à expiration en date du 30 novembre 2029.

Fonderie Saint Luc a également déposé les autres marques suivantes : BILLET ROYAL , billet touristique , zéro euro


Fonderie Saint Luc - 32 rue de la frenaie - 63122 - Ceyrat - France


Fonderie Saint Luc, Monsieur Jeremy Croso - 86 avenue des celestins - 03200 - Vichy - France


Publication - Publication le 20 déc. 2019 au BOPI 2019-51

Enregistrement sans modification - Publication le 20 mars 2020 au BOPI 2020-12

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues en métaux communs ; figurines en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Jeux ; jouets ; jouets pour animaux de compagnie ; tapis d'éveil ; commandes pour consoles de jeu ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ; attirail de pêche ; balles et ballons de jeux ; tables de billard ; queues de billard ; billes de billard ; jeux de cartes ; jeux de table ; patins à glace ; patins à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ; planches pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ; robots en tant que jouets.